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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) C2F IMPLANTS
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OSTEO-SUB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSTEO-SUB
C2F IMPLANTS, SAS

Numéro de dépôt :
3824732
Date de dépôt :
18/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2021
OSTEO-SUB de C2F IMPLANTS

Présentation de la marque OSTEO-SUB

Déposée le 18 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C2F IMPLANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSTEO-SUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C2F IMPLANTS domicilié(e) BP 10 ZI RUE LAVOISIER - 52800 - NOGENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 605 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR, domicilié(e) Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France.

La marque OSTEO-SUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3824732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSTEO-SUB est expirée depuis le 18 avril 2021.

C2F IMPLANTS a également déposé les autres marques suivantes : MISTRAL , KYN , BlueMoon , H2M , BIO SUB , MC4 , P130 , LEXA , C&up2;F IMPLANTS , C2F IMPLANTS


C2F IMPLANTS, SAS - BP 10 ZI RUE LAVOISIER - 52800 - NOGENT - France - SIREN 449605039


LLR, - Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Inscription le 20 novembre 2020 - Constitution de mandataire n°802234 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.